CARBAMAT HERBIZIDE
Brevet européen · EP0800518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0800518
- Numéro de demande
- EP95940235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1995
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 6 mai 1999
- Radié
- 30 nov. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/36 (2006.01)A01N 37/18 (2006.01)C07C 43/205 (2006.01)C07C 271/12 (2006.01)C07D 333/20 (2006.01)A01N 43/10 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)C07D 333/28 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 317/64 (2006.01)
- Priorité
- CH 3652/94 02.12.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004612 22.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/016941 06.06.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.