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Brevet européen · EP0800541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800541
Numéro de demande
EP95940935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1995
Publié
15 oct. 1997
Délivré
24 févr. 1999
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 283/12 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08L 9/00 (2006.01)
C08G 77/442 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
CH 3967/94 30.12.1994
CH 3968/94 30.12.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000308 27.12.1995
Publication PCT
WO1996/020964 11.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

CHABRECEK, Peter

Clayton, VIC 3169, AU

LOHMANN, Dieter

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.