POLYCAPROLACTAM MIT NEUARTIGER KETTENREGELUNG

Brevet européen · EP0800548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800548
Numéro de demande
EP96933435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 sept. 1996
Publié
15 oct. 1997
Délivré
3 avr. 2002
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/36 (2006.01)
C08G 69/16 (2006.01)
C08G 69/18 (2006.01)
Priorité
DE 19537614 09.10.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004279 30.09.1996
Publication PCT
WO1997/013800 17.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 15 avr. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    INVENTA-FISCHER AG, Selnaustrasse 16, 8002 Zürich → Inventa-Fischer AG, Kugelgasse 22, 8708 Männedorf

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Inventa-Fischer AG

Kugelgasse 22, 8708 Männedorf

Inventeur

LIEDLOFF, Hanns-Jörg

CH-7013 Domat/Ems

MORF, Ernst

CH-7013 Domat/Ems

SCHMIDT, Gerhard

CH-7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.