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Brevet européen · EP0800725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800725
Numéro de demande
EP95944421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1995
Publié
15 oct. 1997
Délivré
1 sept. 1999
Radié
1 sept. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03M 1/24 (2006.01)
H03M 1/26 (2006.01)
Priorité
US 359703 20.12.1994
Demande PCT
PCT/US1995/016972 19.12.1995
Publication PCT
WO1996/019872 27.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Bourns, Inc.

Bourns Inc.

1200 Columbia Avenue, Riverside, California 92507, US

Inventeur

BRANDESTINI, Marco

CH-6926 Montagnola

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.