Procédé de préparation de chocolat et analogues

Brevet européen · EP0800770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800770
Numéro de demande
EP96200986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1996
Publié
15 oct. 1997
Délivré
25 juil. 2001
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
A23G 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Ducret, Pierre

CH / 1113 ST.SAPHORIN S/MORGES

Holz, Katrin

1012 Lausanne

Wang, Junkuan

1010 Lausanne

Wille, Hans-Juergen

1844 Villeneuve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.