Bindung für snowboards
Brevet européen · EP0800847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0800847
- Numéro de demande
- EP97302293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1997
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 2 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 11055296 08.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.04.2017
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- Kabushiki Kaisha Tokyo Ichizuru, 1-7, Higashirokugou 1-chome,, Ota-ku, Tokyo 144, Japon → K-2 Corporation, 19215 Vashon Highway Southwest, Vashon, WA 98070, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Tugutaka, Ichikawa
Ota-ku, Tokyo 144, JP
Satoshi, Umemoto
Higashitonami-gun, Toyama 932-03, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.