Mischmaschine

Brevet européen · EP0800904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800904
Numéro de demande
EP97111106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1994
Publié
15 oct. 1997
Délivré
30 sept. 1998
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28C 7/06 (2006.01)
B28C 5/12 (2006.01)
Priorité
DE 9319066 U 14.12.1993
Divisionnaire de
EP94710013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

INOTEC GmbH Transport- und Fördersysteme

Daimlerstrasse 9-11, 79761 Waldshut-Tiengen, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Weber, Hans Richard

79761 Waldshut-Tiengen, DE

Müller, Anton Engelbert

79774 Albbruck-Birndorf, DE

Tröndle, Karl-Heinz

79774 Albbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.