Film polymérique multicouche thermoformable

Brevet européen · EP0800915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0800915
Numéro de demande
EP97420023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
25 juil. 2007
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/88 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/04 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
Priorité
US 602256 15.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 13 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 13.09.2012

  4. 13 sept. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Pechiney Plastic Packaging, Inc., 8770 West Bryn Mawr Avenue, Chicago, Illinois 60631, Etats-Unis d'Amérique → Bemis Company, Inc., One Neenah Center, Fourth Floor, 134 E. Wisconsin Street, Neenah, Wisconsin 54956, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 13.09.2012

  5. 15 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  6. 6 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 06.07.2010

  7. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  8. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Shepard, Mary E.

Oshkosh, Wisconsin 54901, US

Blemberg, Robert J.

Appleton, Wisconsin 54915, US

Middleton, Scott W.

Oshkosh, Wisconsin 54904, US

Jesse, Jerry F.

Neenah, Wisconsin 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.