Film polymérique multicouche thermoformable
Brevet européen · EP0800915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0800915
- Numéro de demande
- EP97420023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1997
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 25 juil. 2007
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 47/88 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/04 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- US 602256 15.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 13 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 13.09.2012
- 13 sept. 2012
Transféré
- Titulaire
- Pechiney Plastic Packaging, Inc., 8770 West Bryn Mawr Avenue, Chicago, Illinois 60631, Etats-Unis d'Amérique → Bemis Company, Inc., One Neenah Center, Fourth Floor, 134 E. Wisconsin Street, Neenah, Wisconsin 54956, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.09.2012
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 6 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 06.07.2010
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Oshkosh, Wisconsin 54901, US
Appleton, Wisconsin 54915, US
Oshkosh, Wisconsin 54904, US
Neenah, Wisconsin 54956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.