STÜTZE
Brevet européen · EP0801012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801012
- Numéro de demande
- EP96902471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1996
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 23 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 85/57 (2006.01)B42F 5/02 (2006.01)B42F 7/00 (2006.01)G11B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 28990595 08.11.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/000358 19.02.1996
- Publication PCT
- WO1997/017273 15.05.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUJINO, Nobuaki
Nara-ken 630-02, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.