Dichtungssystem
Brevet européen · EP0801015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801015
- Numéro de demande
- EP97104035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1997
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 24 nov. 1999
- Radié
- 10 mars 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 69/18 (2006.01)F16J 15/46 (2006.01)B65D 90/00 (2006.01)B65D 90/62 (2006.01)
- Priorité
- CH 92696 12.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 23 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- montena SA, Chemin de la Cornache 1, 1753 Matran → JetSolutions AG, Route de Montena 89, 1728 Rossens
Publié dans Swissreg le 23.01.2014
- 23 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.01.2014
- 15 sept. 2004
Transféré
- Titulaire
- ANAG A. Nussbaumer AG, Bonnstrasse 18, 3186 Düdingen → montena SA, Chemin de la Cornache 1, 1753 Matran
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 30 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.