Cyclopentanbutanolderivate als Duftstoffe

Brevet européen · EP0801049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801049
Numéro de demande
EP97105322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
21 nov. 2001
Radié
28 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 31/137 (2006.01)
C07C 31/13 (2006.01)
C07C 33/12 (2006.01)
C07C 47/225 (2006.01)
C07C 49/21 (2006.01)
C07C 49/533 (2006.01)
C07C 49/627 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
EP 96105555 09.04.1996
EP 96105603 10.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.04.2017

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  4. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.