Hydroxyperoxide Lyasen
Brevet européen · EP0801133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801133
- Numéro de demande
- EP97105347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1997
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 8 sept. 2004
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/52 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)C12P 7/24 (2006.01)C12P 7/40 (2006.01)C12P 7/04 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 96105856 15.04.1996EP 96115335 25.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.