Hydroxyperoxide Lyasen

Brevet européen · EP0801133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801133
Numéro de demande
EP97105347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
8 sept. 2004
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 9/88 (2006.01)
C12P 7/24 (2006.01)
C12P 7/40 (2006.01)
C12P 7/04 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 96105856 15.04.1996
EP 96115335 25.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.