Deckenabhängemittel

Brevet européen · EP0801181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801181
Numéro de demande
EP97105750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
2 oct. 2002
Radié
2 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04B 9/18 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
H02G 3/30 (2006.01)
Priorité
US 14918 10.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Inventeur

van Leeuwen, Martin

5038 WX Tilburg, NL

van Gijsel, Gerardus E.C.

5051 MB Goirle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.