Elektromotor
Brevet européen · EP0801456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801456
- Numéro de demande
- EP97105861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1997
- Publié
- 15 oct. 1997
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 8 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 5/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 19614218 10.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.04.2017
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.