Elektromotor

Brevet européen · EP0801456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801456
Numéro de demande
EP97105861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
2 nov. 2005
Radié
8 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 5/15 (2006.01)
Priorité
DE 19614218 10.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.04.2017

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.