Elektromotor

Brevet européen · EP0801458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801458
Numéro de demande
EP97105862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1997
Publié
15 oct. 1997
Délivré
14 août 2002
Radié
8 avr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02K 23/56 (2006.01)
Priorité
DE 19614217 10.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.04.2017

  2. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Interelectric AG

INTERELECTRIC AG

Brünigstrasse 220, CH-6072 Sachseln

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Neumann, Frank

6020 Emmenbrücke

Steffan, Joachim

6074 Giswil

Mayer, Jürgen

6072 Sachseln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.