ORTHOPÄDISCHE STÜTZE MIT EINSTÜCKIGER MANSCHETTE

Brevet européen · EP0801548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801548
Numéro de demande
EP95944183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1995
Publié
22 oct. 1997
Délivré
16 févr. 2005
Radié
16 févr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 368294 03.01.1995
Demande PCT
PCT/US1995/016686 27.12.1995
Publication PCT
WO1996/020659 11.07.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Titulaire

dj Orthopedics, LLC

2985 Scott Street, Vista, CA 92083, US

Inventeur

BASTYR, Charles, A.

San Diego, CA 92131, US

NEBOLON, Joseph, F.

San Diego, CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.