HYDROXYMETHYL-IMIDAZODIAZEPINE UND DEREN ESTER

Brevet européen · EP0801651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801651
Numéro de demande
EP96900024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1996
Publié
22 oct. 1997
Délivré
11 juil. 2001
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 495/14 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
CH 2895 06.01.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000001 03.01.1996
Publication PCT
WO1996/020941 11.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.