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Brevet européen · EP0801830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0801830
Numéro de demande
EP95934930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1995
Publié
22 oct. 1997
Délivré
12 janv. 2000
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
SE 9403464 10.10.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001164 09.10.1995
Publication PCT
WO1996/011518 18.04.1996
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATECH Sàrl, Case Postale 25, 1138 Villars-sous-Yens

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Thorsman & Co AB

THORSMAN & CO AB

Box 1010, S-611 29 Nyköping, SE

Mandataire

PATECH SARL

PATECH Sàrl

Case Postale 25, 1138 Villars-sous-Yens

Inventeur

ERIKSSON, Staffan

S-610 55 Stigtomta, SE

BOTVIDSSON, Lars

S-610 54 Nävekvarn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.