Schieberegalanlage
Brevet européen · EP0801911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801911
- Numéro de demande
- EP96106050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1996
- Publié
- 22 oct. 1997
- Délivré
- 28 juin 2000
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 53/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Hollander, R.R.
NL-7251 KC Vorden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.