Zahnärztliches Instrument
Brevet européen · EP0801932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0801932
- Numéro de demande
- EP96810242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1996
- Publié
- 22 oct. 1997
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/00 (2006.01)A61C 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.