Maschine zum Umbiegen eines Blechrandes
Brevet européen · EP0802001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0802001
- Numéro de demande
- EP97104739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1997
- Publié
- 22 oct. 1997
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 39/02 (2006.01)B21D 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 29606725 U 16.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.