Pièces injectées en polyamide et résistantes aux chocs
Brevet européen · EP0802226 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0802226
- Numéro de demande
- EP97400755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 1997
- Publié
- 22 oct. 1997
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9604718 16.04.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Perret, Patrice M.
27470 Serquigny, FR
Bouilloux, Alain M.
27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.