Pièces injectées en polyamide et résistantes aux chocs

Brevet européen · EP0802226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0802226
Numéro de demande
EP97400755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1997
Publié
22 oct. 1997
Délivré
24 nov. 2004
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Priorité
FR 9604718 16.04.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Perret, Patrice M.

27470 Serquigny, FR

Bouilloux, Alain M.

27300 Bernay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.