Composition pigmentaire aqueuse pour encre

Brevet européen · EP0802247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0802247
Numéro de demande
EP97106557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1997
Publié
22 oct. 1997
Délivré
9 juil. 2003
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09C 1/56 (2006.01)
Priorité
JP 9843696 19.04.1996
JP 16194696 21.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  5. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Orient Chemical Industries, Ltd

ORIENT CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.

1-7-14, Shinmori Asahi-ku, Osaka-shi Osaka-fu, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Nagasawa, Toshiyuki

Yawata-shi, Kyoto-fu, JP

Itoh, Sohko

Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP

Ueda, Yoichi

Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.