Leuchte mit einer insbesondere kleinvolumigen Lampe

Brevet européen · EP0802368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0802368
Numéro de demande
EP97106174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1997
Publié
22 oct. 1997
Délivré
8 janv. 2003
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2006.01)
F21V 13/04 (2006.01)
F21V 7/09 (2006.01)
F21V 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 19615388 18.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Zumtobel Staff GmbH

Schweizerstrasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

Salzmann, Gerd

6850 Dornbirn, AT

Schadauer, Helfried

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.