KRAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP0802961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0802961
- Numéro de demande
- EP96900311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 janv. 1996
- Publié
- 29 oct. 1997
- Délivré
- 10 mars 1999
- Radié
- 10 mars 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C10L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 9500460 10.01.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000084 09.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/021709 18.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 sept. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Inventeur
CAPROTTI, Rinaldo
Oxford, Oxfordshire OX2 9HD, GB
COLE, Roy, D.
Wantage, Oxfordshire OX12 9TL, GB
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