Halteelement für einen herausnehmbaren Zahnersatz
Brevet européen · EP0803232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0803232
- Numéro de demande
- EP97105901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1997
- Publié
- 29 oct. 1997
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/08 (2006.01)A61C 5/10 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19616618 25.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Weigl, Paul Martin, Dr.
60528 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.