Récipient fermé hermétiquement avec insert de fermeture
Brevet européen · EP0803442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0803442
- Numéro de demande
- EP97302783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1997
- Publié
- 29 oct. 1997
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 1 août 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 8/02 (2006.01)
- Priorité
- US 636479 23.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Weiler, Gerhard, H.
South Barrington, Illinois 60010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.