Farbige Glanzpigmente
Brevet européen · EP0803549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0803549
- Numéro de demande
- EP97810238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1997
- Publié
- 29 oct. 1997
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 5/36 (2006.01)C09C 1/64 (2006.01)C09C 1/66 (2006.01)C09C 1/62 (2006.01)C09C 1/46 (2006.01)C09C 1/24 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 105396 25.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.