Coriolis-Massedurchflussaufnehmer

Brevet européen · EP0803713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0803713
Numéro de demande
EP97810059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1997
Publié
29 oct. 1997
Délivré
1 déc. 1999
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
EP 96106697 27.04.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Drahm, Wolfgang, Dr.

42222 Zwingen (BL)

Matt, Christian, Dipl.-Ing.

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.