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Brevet européen · EP0804045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804045
Numéro de demande
EP97850034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1997
Publié
29 oct. 1997
Délivré
1 juin 2005
Radié
1 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 7/22 (2006.01)
H04Q 7/32 (2006.01)
Priorité
SE 9601558 24.04.1996
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Telia AB

TELIA AB

123 86 Farsta, SE

Inventeur

Emilsson, Stellan

655 94 Karlstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.