COMPOSITION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP0804078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804078
- Numéro de demande
- EP95941178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1995
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 10 nov. 1999
- Radié
- 17 déc. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/80 (2006.01)C08K 5/47 (2006.01)C07D 275/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9500856 17.01.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002951 18.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/022023 25.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.12.2015
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 30 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
AUSTIN, Peter, William
Bury, Lancashire BL9 8NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.