FABRICATION DE NOUILLES

Brevet européen · EP0804083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804083
Numéro de demande
EP95944868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1995
Publié
5 nov. 1997
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 11/20 (2006.01)
A21C 3/04 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1995/000251 27.10.1995
Publication PCT
WO1997/016070 09.05.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

LECHTHALER, Jürg

CH-8304 Wallisellen

RUSCONI, Luca

CH-8400 Winterthur

TEH, Shiok Guat, Nestlé R & D Center (Pte) Ltd.

Singapore 2261, SG

MEYER, Philipp, Paul

CH-8121 Benglen

MOHAMAD YUSOFF, Othman

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.