SCHLITTSCHUH MIT EINGEBAUTER KUNSTSTOFFEINLAGE
Brevet européen · EP0804102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804102
- Numéro de demande
- EP95901308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1994
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 11 avr. 2001
- Radié
- 11 avr. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A43B 5/16 (2006.01)A43B 5/04 (2006.01)A43B 23/17 (2006.01)
- Priorité
- CA 2110328 30.11.1993
- Demande PCT
- PCT/CA1994/000661 29.11.1994
- Publication PCT
- WO1995/015094 08.06.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Inventeur
HOSHIZAKI, T., Blaine
Montreal West, Quebec H4X 1R7, CA
BOURQUE, René
Laval, Québec H7H 2S9, CA
BLACK, Gerald
Cambridge, Ontario N3H 4M5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.