COMPOSITIONS D'IMAGERIE DE POOL SANGUIN ET PROCEDE

Brevet européen · EP0804251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804251
Numéro de demande
EP96919971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1996
Publié
5 nov. 1997
Délivré
25 sept. 2002
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
EP 95810403 15.06.1995
Demande PCT
PCT/IB1996/000577 14.06.1996
Publication PCT
WO1997/000087 03.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

TOURNIER, Hervé

F-74520 Valleiry, FR

LAMY, Bernard

CH-1203 Geneva

HYACINTHE, Roland

F-74140 Douvaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.