HYDROFORMYLIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP0804398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804398
- Numéro de demande
- EP96901280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1996
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 2 juin 1999
- Radié
- 2 juin 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 45/50 (2006.01)C07C 47/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 95300301 18.01.1995US 375324 18.01.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000163 17.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/022265 25.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Titulaire
4600 Parkway, P.O. Box 122, Fareham, Hampshire PO15 7AP, GB
EXXON CHEMICAL PATENTS INC.
1900 East Linden Avenue, Linden New Jersey 07036, US
EXXON RESEARCH AND ENGINEERING COMPANY
200 Park Avenue, P.O. Box 390, Florham Park, New Jersey 07932, US
Inventeur
Hampton, NJ 08827, US
Lambertville, NJ 08530, US
Clinton, NJ 08809, US
Liberty Corner, NJ 07938, US
Kingwood, TX 77345, US
Houston, TX 77062, US
Houston, TX 77062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.