MONOAZOPIGMENTE
Brevet européen · EP0804510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804510
- Numéro de demande
- EP95938544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1995
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 8 sept. 1999
- Radié
- 8 sept. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09B 63/00 (2006.01)C09B 29/50 (2006.01)C09B 69/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9501089 20.01.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002833 05.12.1995
- Publication PCT
- WO1996/022334 25.07.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
CHORLTON, Alan, Patrick
Stockport Cheshire SK6 5EW, GB
MASON, James 5 Pikehouse Cottages
Rochdale Lancashire OL15 0LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.