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Brevet européen · EP0804591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804591
- Numéro de demande
- EP95925340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 1995
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 25 sept. 2002
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/55 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 9/16 (2006.01)C12N 9/18 (2006.01)
- Priorité
- US 270583 05.07.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/008111 28.06.1995
- Publication PCT
- WO1996/001322 18.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
HUDSON, Peter L.
Germantown, MD 20874, US
HE, Wei Wu
Columbia, MD 21045, US
RUBEN, Steven M.
Olney, MD 20832, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.