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Brevet européen · EP0804699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0804699
- Numéro de demande
- EP96901307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 janv. 1996
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 9/12 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9500885 18.01.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000211 17.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/022485 25.07.1996
- Divisionnaire de
- EP03075796
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 4 déc. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2008
- 20 nov. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- UPONOR LIMITED, Hilcote Plant, P.O. Box 1, Blackwell, Nr. Alfreton, Derbyshire DE55 5JD, Royaume-Uni → RADIUS SYSTEMS LIMITED, Hilcote Plant, PO Box 1, Blackwell, NR Alfreton, Derbyshire DE 55 5JD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 20.11.2008
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
HARGET, David Charles
Wollaton, Nottingham NG8 2QG, GB
ANDERSSON, Mikael
S-416 53 Göteborg, SE
HOLSO, Eino Matias
S-510 30 Viskafors, SE
JARVENKYLA, Jyri Jaakko
FIN-15870 Hollola, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.