Composition à effet antitartre et son utilisation dans des compléments alimentaires pour animaux

Brevet européen · EP0804920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0804920
Numéro de demande
EP97450005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1997
Publié
5 nov. 1997
Délivré
2 juin 2004
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/16 (2000.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Priorité
FR 9604956 19.04.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Virbac

VIRBAC

1ère Avenue - 2065 M - L.I.D., 06516 Carros, FR

Inventeur

Cyr, Jean-Paul, M.

86490 Beaumont, FR

Denoun, Jean-Marc, M.

75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.