Erdungskontakt
Brevet européen · EP0805089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0805089
- Numéro de demande
- EP97107246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1997
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61F 15/28 (2006.01)H01R 39/38 (2006.01)H01R 39/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 19617710 03.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Menz, Bertram
35578 Wetzlar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.