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Brevet européen · EP0805604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0805604
- Numéro de demande
- EP97107234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1997
- Publié
- 5 nov. 1997
- Délivré
- 19 févr. 2003
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 17/04 (2006.01)G09G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 10886696 30.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Ito, Hiroshi
Matto-shi, Ishikawa 924, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.