NAHRUNGSMITTEL

Brevet européen · EP0805629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0805629
Numéro de demande
EP95936373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1995
Publié
12 nov. 1997
Délivré
21 avr. 1999
Radié
15 nov. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23C 13/10 (2006.01)
A23L 1/19 (2006.01)
A23L 1/24 (2006.01)
Priorité
AT 7/95 12.01.1995
AT 295/95 01.06.1995
Demande PCT
PCT/AT1995/000219 16.11.1995
Publication PCT
WO1996/021361 18.07.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.11.2015

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  4. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HAMA Foodservice GesmbH

5322 Hof bei Salzburg, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MANDL, Hans

X, AT

HAINDL, Rudolf

CH-6318 Walchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.