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Brevet européen · EP0805835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0805835
Numéro de demande
EP96905264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1996
Publié
12 nov. 1997
Délivré
17 juil. 2002
Radié
17 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 10/00 (2006.01)
Priorité
US 378618 26.01.1995
Demande PCT
PCT/US1996/001177 25.01.1996
Publication PCT
WO1996/023031 01.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Berol Corporation

29 E. Stephenson Street, Freeport, IL 61032, US

Inventeur

XU, Yun

Quincy, MA 02169, US

MCHUGH, Brian, K.

Harvard, MA 01451, US

NG, Kim, H.

Franklin, MA 02038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.