OBERFLÄCHEBEHANDLUNG

Brevet européen · EP0805839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0805839
Numéro de demande
EP96900375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1996
Publié
12 nov. 1997
Délivré
15 déc. 1999
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 9501287 24.01.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000093 18.01.1996
Publication PCT
WO1996/023037 01.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

SAUER, Jochem

4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.