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Brevet européen · EP0805978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0805978
- Numéro de demande
- EP96903547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1996
- Publié
- 12 nov. 1997
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 25 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 27/417 (2006.01)G01R 31/36 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- US 378688 26.01.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/000677 22.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/023218 01.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
OFER, David
Newton, MA 02161, US
SEARLE, Gary, M.
North Smithfield, RI 02161, US
BERNIER, Joseph
Cambridge, MA 02139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.