MINIATUR-HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0805994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0805994
- Numéro de demande
- EP96901059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1996
- Publié
- 12 nov. 1997
- Délivré
- 2 oct. 2002
- Radié
- 2 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02B 6/36 (2006.01)G02B 6/255 (2006.01)G02B 6/30 (2006.01)G02B 6/32 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9501647 27.01.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/000176 26.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/023238 01.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BOSTOCK, Roger, Mark
Cambridge CB4 2HA, GB
GRAVESEN, Peter
DK-6430 Nordborg, DK
JONES, Robert
Cambridge CB4 3AH, GB
MOORE, David, Frank
Cambridge CB1 2DX, GB
PAASCH, Kasper, Mayntz
DK-6400 Sonderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.