l/4-SCALLABSORBER

Brevet européen · EP0806030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0806030
Numéro de demande
EP96900025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1996
Publié
12 nov. 1997
Délivré
30 août 2000
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
G10K 11/175 (2006.01)
Priorité
CH 22695 27.01.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000002 04.01.1996
Publication PCT
WO1996/023294 01.08.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Autoneum International AG

RIETER AUTOMOTIVE (INTERNATIONAL) AG

Seestrasse 45, 8702 Zollikon

Mandataire

Ritscher & Seifert

Forchstrasse 452 Postfach, 8029 Zürich

Inventeur

VAN LIGTEN, Robert, H.

CH-8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.