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Brevet européen · EP0806185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0806185
Numéro de demande
EP97810280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1997
Publié
12 nov. 1997
Délivré
27 nov. 2002
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/60 (2006.01)
Priorité
CH 120696 10.05.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Stryker Trauma SA

Stryker Trauma S.A.

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Radiée du registre

Inventeur

Mata, Jacques

1163 Etoy

Nyfeler, Marcel

1163 Etoy

Worek, Denis

1255 Veyrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.