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Brevet européen · EP0806187 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0806187
- Numéro de demande
- EP97105034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1997
- Publié
- 12 nov. 1997
- Délivré
- 22 janv. 2003
- Radié
- 24 mars 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 5/06 (2006.01)B05C 17/01 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19618544 08.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.03.2017
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Kunkel, Peter
9494 Schaan, LI
Mertins, Jürgen
9473 Gams
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.