Polymerisationsgerät
Brevet européen · EP0806240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0806240
- Numéro de demande
- EP97105035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1997
- Publié
- 12 nov. 1997
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/12 (2006.01)A61C 13/06 (2006.01)A61C 13/20 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19618543 08.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.